Tout savoir sur les droits d’auteur (en France)

Tout savoir sur les droits d’auteur est un fondamental pour qui se lance dans l’aventure de la publication, quelle qu’elle soit. Ici, un article tiré de enviedecrire.com qui concerne la France mais des évidences du processus s’appliquent tout à fait à la Belgique. Vous pouvez également visiter le site de la SCAM et SACD pour toute information spécifique : http://www.maisondesauteurs.be/

A combien s’élèvent les droits d’auteur des écrivains ? Quels sont les éléments indispensables devant figurer dans un contrat d’édition ? Comment régler un litige avec son éditeur ? Autant de questions que se posent les écrivains en devenir.

Protéger son manuscrit

La première chose à faire lorsqu’on est écrivain, c’est de protéger sa création. Pour évitez le plagiat, prenez soin de bien protéger votre manuscrit avant de l’envoyer aux éditeurs. Il existe plusieurs méthodes, la plus simple consistant à vous adresser votre manuscrit par la Poste au moyen d’un courrier recommandé avec accusé de réception. Pour connaître les autres méthodes, consultez notre article : 4 méthodes pour protéger son manuscrit .

Les droits d’auteur

Une fois cette tâche effectuée, l’écrivain en devenir se demande quels sont ses droits en terme de rémunération. Mais combien gagnent vraiment les auteurs ? Quel pourcentage de droits d’auteur peuvent-ils espérer ? Combien touchent-ils sur chaque livre vendu ? Comment ce droit d’auteur se négocie avec les éditeurs ? Les droits d’auteurs s’élèvent généralement à 8%. De grands auteurs peuvent en espérer le double, comme le cas exceptionnel de Françoise Sagan qui touchait 20% de droits d’auteur. Les écrivains peuvent aussi toucher des « à-valoir » c’est-à-dire des avances consenties par un éditeur pour un livre. Pour approfondir le sujet : Combien gagnent les écrivains ?

Quelles relations avec les éditeurs ?

Les relations auteurs-éditeurs sont parfois tendues et se dégradent, comme le montre le dernier baromètre réalisé par la SCAM (la société civile des auteurs multimédia). Pour éviter ces conflits, il faut commencer sur de bonnes bases. Connaître vos obligations légales et celles de l’éditeur en signant un contrat d’édition vous permettra d’éviter tout désagrément par la suite. Dans une interview vidéo, Emmanuel Pierrat, avocat spécialisé dans le droit de l’édition, explique quelles sont les bases d’un contrat d’édition . Avant de signer un contrat d’édition, il est préférable de connaître les pièges à éviter. Par exemple, la rémunération de l’auteur doit être proportionnelle aux recettes de la vente. L’éditeur doit aussi fournir à l’auteur une reddition de comptes annuelle, c’est-à-dire un compte rendu qui montre combien l’auteur a vendu de livres. Les syndicats des écrivains Pour réaffirmer l’importance de la transparence de la relation entre auteurs et éditeurs, les syndicats des deux professions ont publié un document dans lequel ils rappellent toutes les informations que doit comporter la reddition annuelle des comptes pour un livre. Si toutefois des différends avec votre éditeur persistent, l’avocat Emmanuel Pierrat, dans une interview vidéo, explique les issues les plus courantes les litiges entre écrivains et éditeurs où il de ces litiges.